Mentions Légales

Dernière mise à jour : March 2, 2026

1. Informations sur l’Entreprise

Nom de l’entreprise : AFRICA BRODERIE

Adresse : Togo

Téléphone : 22892906969

E-mail : https://africabroderie.com/contact

2. Exploitation du Site Web

Le présent site web est exploité par AFRICA BRODERIE.

AFRICA BRODERIE propose à la vente des produits numériques, notamment des fichiers de broderie numérique téléchargeables, ainsi que des services de conception personnalisée.

La boutique est hébergée sur la plateforme Chariow (www.chariow.com), qui fournit l’infrastructure technique permettant la gestion des commandes et des paiements.

Les informations disponibles sur ce site sont fournies à titre informatif et commercial.

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site, incluant notamment les textes, descriptions, fichiers numériques, logos, éléments graphiques, images, visuels, designs et logiciels, est la propriété exclusive de AFRICA BRODERIE ou de ses partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, revente ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Les fichiers de broderie numérique achetés sont destinés à un usage professionnel ou personnel conformément aux conditions de vente. Toute revente ou redistribution des fichiers numériques eux-mêmes est interdite.

4. Clause de Non-Responsabilité

Les informations présentes sur ce site sont fournies « en l’état ».

AFRICA BRODERIE ne garantit pas que le site sera exempt d’erreurs, d’interruptions ou de dysfonctionnements techniques.

L’utilisateur est responsable de s’assurer de la compatibilité des fichiers numériques avec son matériel avant utilisation.

En aucun cas AFRICA BRODERIE ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des produits numériques téléchargés.

5. Droit Applicable

Les présentes mentions légales ainsi que l’utilisation du site sont régies par les lois de Togo.

Tout litige relatif à l’utilisation du site ou à l’achat de produits sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Togo.

6. Modifications des Mentions Légales

AFRICA BRODERIE se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.

Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.

Il appartient à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.