Conditions d’Utilisation de AFRICA BRODERIE

Dernière mise à jour : March 2, 2026

APERÇU

Bienvenue sur AFRICA BRODERIE.

Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à AFRICA BRODERIE. AFRICA BRODERIE exploite cette boutique en ligne accessible à l’adresse https://africabroderie.com, incluant l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits numériques et services associés (les « Services »).

La boutique est hébergée sur la plateforme Chariow (www.chariow.com), qui fournit l’infrastructure technique nécessaire au fonctionnement du site.

En visitant, accédant ou utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’Utilisation ainsi que par notre Politique de Confidentialité (https://africabroderie.com/privacy-policy).

Si vous n’acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas utiliser nos Services.

1. Accès au site et conditions d’âge

En utilisant nos Services, vous déclarez être majeur dans votre pays de résidence ou disposer de l’autorisation légale nécessaire.

Vous acceptez de fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de la création d’un compte ou lors d’un achat.

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toute activité effectuée depuis votre compte.

2. Nature des produits vendus

AFRICA BRODERIE commercialise exclusivement des produits numériques téléchargeables, notamment des fichiers de broderie numérique ainsi que des services de conception personnalisée.

Aucun produit physique n’est expédié.

Après validation du paiement, le fichier est mis à disposition en téléchargement selon les modalités précisées lors de la commande.

3. Commandes

Toute commande passée sur AFRICA BRODERIE constitue une offre d’achat.

Nous nous réservons le droit d’accepter ou de refuser toute commande, notamment en cas :

1. d’erreur manifeste sur le prix
2. de suspicion de fraude
3. de problème technique

La commande est considérée comme acceptée uniquement après confirmation du paiement.

Étant donné la nature numérique des produits, les commandes validées ne peuvent généralement pas être annulées après téléchargement.

4. Prix et paiements

Les prix affichés sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.

Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

Les paiements sont traités via des systèmes sécurisés fournis par la plateforme Chariow ou ses partenaires.

Vous garantissez être autorisé à utiliser le moyen de paiement fourni.

5. Licence d’utilisation des fichiers

L’achat d’un fichier numérique vous accorde une licence d’utilisation non exclusive et non transférable.

Vous êtes autorisé à :

1. Utiliser le fichier pour produire des articles brodés destinés à la vente ou à un usage personnel

Vous n’êtes pas autorisé à :

1. Revendre, redistribuer ou partager le fichier numérique lui-même
2. Mettre le fichier à disposition gratuitement ou commercialement
3. Modifier le fichier dans le but de le revendre

Toute violation de ces dispositions peut entraîner la suspension de votre accès aux Services.

6. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, logos, designs, fichiers numériques, visuels, graphismes) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Ils demeurent la propriété exclusive de AFRICA BRODERIE ou de ses partenaires.

7. Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, AFRICA BRODERIE ne pourra être tenu responsable :

1. des incompatibilités techniques liées à votre matériel
2. d’une mauvaise utilisation des fichiers
3. d’interruptions temporaires du site

Les produits numériques sont fournis « en l’état ».

Il appartient à l’utilisateur de vérifier la compatibilité avec sa machine de broderie avant utilisation.

8. Relation avec Chariow

AFRICA BRODERIE est hébergé par Chariow.

Toutefois, les ventes sont conclues directement entre vous et AFRICA BRODERIE.

Chariow n’est pas responsable des produits, services ou relations commerciales entre vous et AFRICA BRODERIE.

9. Utilisations interdites

Vous vous engagez à ne pas utiliser le site :

1. à des fins illégales
2. pour violer des droits de propriété intellectuelle
3. pour diffuser des contenus malveillants
4. pour tenter d’accéder frauduleusement au système

Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier votre accès en cas de violation.

10. Modifications des Conditions

Nous pouvons modifier les présentes Conditions à tout moment.

La version la plus récente est disponible à https://africabroderie.com/terms.

Votre utilisation continue des Services constitue votre acceptation des modifications.

11. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par les lois du pays dans lequel AFRICA BRODERIE exerce son activité principale.

Tout litige sera soumis à la juridiction compétente de ce pays.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions d’Utilisation :

AFRICA BRODERIE

Email : https://africabroderie.com/contact

Site web : https://africabroderie.com